Vous êtes ici

© Ville d'Arras - Mentions légales

MAIRIE D'ARRAS
Place Guy Mollet
BP 70913 - 62022 ARRAS Cedex

Tél : 03 21 50 50 50
Fax : 03 21 50 50 00

Directeur de publication : Frédéric Leturque
Contributeurs : ensemble des services municipaux
Crédits Photographies : Ville d'Arras

Droits d'auteurs et copyright

Le site de la ville d'Arras est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la ville d'Arras.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Ville d'Arras

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La ville d'Arras décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.

Pour signaler une erreur sur le site ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à nous contacter.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. La ville d'Arras ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville d'Arras décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la ville d'Arras, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
La citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou "frames"). L'URL figurant dans le lien doit être www.arras.fr. 

Dans les autres cas, et notamment :

  • Si le contenu du site doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames)
  • Si l'accès aux pages contenant le lien vers la ville d'Arras n'est pas gratuit

Vous devez demander l'autorisation expresse de la ville d'Arras par courrier électronique à la Direction de la communication.  

La ville d'Arras dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la ville d'Arras cautionne ces sites ou qu'il en approuve le contenu. Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site la ville d'Arras se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La ville d'Arras ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

contact

Contactez-nous

Une question, remarque, ou suggestion ?
Ecrivez-nous !

Envoyez-nous un message

Mairie d'Arras

Place Guy Mollet
BP 70913 - 62022 ARRAS Cedex

Du lundi au vendredi :
8h-12h15 et 13h45-17h (18h le mercredi)
Le Service Etat Civil est fermé le jeudi matin
 

Allo Mairie
Votre Mairie joignable
7J/7 - 24H/24

Renseignements, démarches administratives, propreté, voirie, éclairage public, incivilités, dégraffitage